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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 30 janvier 2026

Bienvenue sur le site web de Vbrightgrove. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant à ce site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ou nos services.

Vbrightgrove est une entreprise immatriculée en France, dont le siège social est situé Rue Jacques Daguerre, 44300 Nantes, France.

Vbrightgrove:~$ grep -A 10 "définitions" ./terms.txt

1. Définitions

Dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, les termes suivants auront les significations indiquées ci-dessous :

"Nous", "Notre", "Nos"

Désigne Vbrightgrove, entreprise immatriculée en France.

"Vous", "Votre", "Vos"

Désigne toute personne accédant à notre site web ou utilisant nos services.

"Site", "Site Web"

Désigne le site web de Vbrightgrove accessible à l'adresse www.vbrightgrove.info ainsi que tous ses sous-domaines.

"Services"

Désigne tous les produits, services, contenus, fonctionnalités, technologies ou fonctions proposés sur ou à travers le Site.

"Contenu"

Désigne tous les textes, images, photos, vidéos, sons, logos, marques, éléments graphiques, interfaces, fonctionnalités et autres matériels que vous pouvez voir, accéder ou utiliser sur notre Site.

Vbrightgrove:~$ cat ./produits_services.md

3. Produits et Services

3.1 Informations sur les produits

Nous nous efforçons de présenter nos produits et services de manière aussi précise que possible. Cependant, nous ne garantissons pas que les descriptions, les couleurs, les informations ou autres contenus disponibles sur notre Site soient exacts, complets, fiables, à jour ou sans erreur.

Les produits floraux étant par nature variables et saisonniers, l'apparence réelle des arrangements peut différer légèrement des images présentées sur notre Site. Les variations de couleur peuvent également se produire en raison des paramètres d'affichage de votre écran.

3.2 Disponibilité et prix

Tous les prix affichés sur notre Site sont en euros et incluent la TVA applicable. Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation de votre commande.

La disponibilité des produits dépend de notre stock et de la saisonnalité des fleurs. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Nous nous réservons également le droit de modifier les prix à tout moment sans préavis.

3.3 Commandes

Votre commande constitue une offre d'achat de nos produits. Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, l'indisponibilité des produits, des erreurs dans la description ou le prix des produits, ou des erreurs dans votre commande.

Une fois votre commande passée, vous recevrez un e-mail de confirmation détaillant les produits commandés, les prix et les informations de livraison. Cet e-mail ne constitue pas une acceptation de votre commande, mais confirme que nous l'avons bien reçue.

Le contrat de vente n'est formé qu'à l'expédition des produits commandés. Si nous sommes dans l'incapacité d'exécuter votre commande, nous vous en informerons par e-mail et ne procéderons à aucun prélèvement sur votre moyen de paiement, ou vous rembourserons intégralement tout montant déjà prélevé.

3.4 Paiement

Nous acceptons plusieurs méthodes de paiement, comme indiqué sur notre Site. En fournissant une méthode de paiement, vous déclarez et garantissez que vous êtes légalement autorisé à utiliser la méthode de paiement que vous avez fournie et que les informations de paiement que vous fournissez sont vraies et exactes.

Nous nous réservons le droit de vérifier les informations de paiement que vous fournissez et de refuser toute commande à notre seule discrétion.

3.5 Livraison

Nous proposons différentes options de livraison, comme indiqué sur notre Site. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une garantie. Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison causés par des événements hors de notre contrôle.

Le risque de perte et de dommage des produits vous est transféré à la livraison, lorsque vous ou un tiers désigné par vous, autre que le transporteur, prend possession physique des produits.

Vbrightgrove:~$ grep -A 15 "propriété" ./legal.txt

4. Propriété Intellectuelle

4.1 Nos droits

Le Site et tout son contenu, caractéristiques et fonctionnalités (y compris mais non limité à tous les textes, images, vidéos, marques, logos et design) sont notre propriété ou celle de nos concédants de licence et sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur, les marques, les brevets, les secrets commerciaux et autres lois sur la propriété intellectuelle ou les droits de propriété.

Vous reconnaissez et acceptez que le Site et son contenu, y compris tous les droits de propriété intellectuelle associés, sont notre propriété exclusive ou celle de nos concédants de licence. Vous vous engagez à ne pas utiliser ces matériaux d'une manière qui enfreindrait nos droits de propriété intellectuelle.

4.2 Licence limitée

Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder et utiliser le Site uniquement pour votre usage personnel et non commercial, sous réserve de ces Conditions Générales d'Utilisation.

Cette licence ne vous permet pas de :

  • Modifier, reproduire, distribuer, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel sur notre Site, sauf comme expressément autorisé
  • Utiliser des robots, spiders, scrapers ou autres moyens automatisés pour accéder au Site à quelque fin que ce soit
  • Utiliser le Site ou son contenu à des fins commerciales
  • Tenter de décompiler ou désosser toute partie du Site
  • Supprimer ou modifier tout droit d'auteur, marque ou autre avis de droits de propriété de toute partie du Site

Toute utilisation du Site ou de son contenu non expressément autorisée par ces Conditions Générales d'Utilisation constitue une violation de ces Conditions et peut violer les lois sur le droit d'auteur, les marques et autres lois.

4.3 Marques

Le nom "Vbrightgrove", notre logo et tous les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans associés sont des marques commerciales nous appartenant ou à nos concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans notre autorisation écrite préalable. Toutes les autres marques apparaissant sur le Site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Vbrightgrove:~$ more ./contenu_utilisateur.txt

5. Contenu Utilisateur

5.1 Soumission de contenu

Notre Site peut vous permettre de publier, soumettre, ou transmettre des commentaires, des évaluations, des photos ou d'autres contenus (collectivement, "Contenu Utilisateur").

Tout Contenu Utilisateur que vous publiez sur le Site sera considéré comme non confidentiel et non propriétaire. En fournissant du Contenu Utilisateur sur notre Site, vous nous accordez, ainsi qu'à nos filiales, concédants de licence et successeurs, une licence mondiale, non exclusive, gratuite, transférable, avec le droit de sous-licencier, d'utiliser, reproduire, modifier, exécuter, afficher, distribuer et autrement divulguer à des tiers tout Contenu Utilisateur que vous fournissez.

5.2 Représentations et garanties

Vous déclarez et garantissez que :

  • Vous possédez ou contrôlez tous les droits sur le Contenu Utilisateur que vous publiez
  • Le Contenu Utilisateur est exact et n'est pas trompeur
  • L'utilisation du Contenu Utilisateur que vous fournissez n'enfreint pas ces Conditions Générales d'Utilisation et ne causera aucun préjudice à une personne ou entité

5.3 Contenu prohibé

Vous vous engagez à ne pas fournir de Contenu Utilisateur qui :

  • Est illégal, diffamatoire, obscène, vulgaire, offensant, menaçant, abusif, haineux, harcelant, pornographique ou qui viole les droits à la vie privée ou les droits de publicité d'autrui
  • Enfreint tout brevet, marque, secret commercial, droit d'auteur ou autre propriété intellectuelle ou autre droit de toute partie
  • Contient des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre matériel malveillant
  • Constitue une publicité non autorisée, des matériaux promotionnels, du "spam", des "chaînes de lettres", des "systèmes pyramidaux" ou toute autre forme de sollicitation
  • Usurpe l'identité d'une personne ou entité, ou déforme de manière trompeuse votre affiliation avec une personne ou une entité

5.4 Surveillance et application

Nous avons le droit, mais non l'obligation, de :

  • Surveiller, examiner, supprimer ou refuser tout Contenu Utilisateur qui, à notre seule discrétion, viole ces Conditions Générales d'Utilisation ou est autrement répréhensible
  • Prendre des mesures appropriées, y compris des actions juridiques, contre toute personne qui, à notre seule discrétion, viole ces Conditions Générales d'Utilisation
  • Divulguer votre identité ou d'autres informations vous concernant à toute tierce partie qui prétend que le Contenu Utilisateur publié par vous viole ses droits

Sans limiter ce qui précède, nous nous réservons le droit de retirer tout Contenu Utilisateur qui viole ces Conditions Générales d'Utilisation ou est autrement répréhensible à notre seule discrétion.

Vbrightgrove:~$ cat ./responsabilite.md

6. Limitation de Responsabilité

6.1 Exclusion de garanties

Le Site et tous les contenus, produits et services inclus ou disponibles pour vous à travers le Site sont fournis "tels quels" et "tels que disponibles", sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite.

Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous déclinons toutes garanties de quelque nature que ce soit, expresses ou implicites, y compris, sans limitation, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de titre et de non-violation.

Nous ne garantissons pas que le Site, son contenu ou tout service ou article obtenu par le biais du Site seront exacts, fiables, sans erreur ou ininterrompus, que les défauts seront corrigés, que notre Site ou le serveur qui le rend disponible sont exempts de virus ou d'autres composants nuisibles, ou que le Site ou tout service ou article obtenu par le biais du Site répondra à vos besoins ou attentes.

6.2 Limitation de responsabilité

En aucun cas, nous, nos dirigeants, administrateurs, employés, agents, fournisseurs ou concédants de licence ne serons responsables des dommages indirects, spéciaux, punitifs, accessoires, exemplaires ou consécutifs, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de bonne volonté, ou d'autres pertes immatérielles, résultant de :

  • Votre accès à ou utilisation du Site ou votre incapacité à accéder à ou à utiliser le Site
  • Toute conduite ou contenu d'un tiers sur le Site
  • Tout contenu obtenu à partir du Site
  • L'accès non autorisé, l'utilisation ou la modification de vos transmissions ou contenu

Dans tous les cas, notre responsabilité totale envers vous pour tous dommages, pertes et causes d'action (que ce soit dans un contrat, un délit, y compris, sans limitation, la négligence, ou autrement) ne dépassera pas le montant que vous avez payé, le cas échéant, pour accéder à notre Site ou acheter des produits ou services auprès de nous.

Les limitations ci-dessus s'appliqueront que la responsabilité soit fondée sur une garantie, un contrat, un délit, une négligence ou toute autre théorie légale, indépendamment du fait que nous ayons été informés de la possibilité de tels dommages.

6.3 Exclusions

Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion de certaines garanties ou la limitation ou l'exclusion de responsabilité pour certains types de dommages. Par conséquent, certaines des limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous. En particulier, rien dans ces Conditions Générales d'Utilisation n'exclut ou ne limite notre responsabilité en cas de décès ou de blessure corporelle résultant de notre négligence, ou pour fraude ou fausse déclaration frauduleuse.

Vbrightgrove:~$ grep -A 8 "résiliation" ./conditions.txt

7. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à tout ou partie du Site immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si vous enfreignez ces Conditions Générales d'Utilisation.

En cas de résiliation, votre droit d'utiliser le Site cessera immédiatement. Si vous souhaitez résilier votre compte, vous pouvez simplement cesser d'utiliser le Site.

Toutes les dispositions des Conditions Générales d'Utilisation qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, la limitation de responsabilité et l'indemnisation.

Vbrightgrove:~$ tail -n 30 ./conditions_generales.md

8. Dispositions Générales

8.1 Droit applicable

Ces Conditions Générales d'Utilisation et tout litige ou réclamation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) découlant de ou en relation avec celles-ci ou leur objet ou formation seront régis par et interprétés conformément au droit français.

8.2 Juridiction

Les tribunaux français auront une compétence exclusive pour régler tout litige ou réclamation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) découlant de ou en relation avec ces Conditions Générales d'Utilisation ou leur objet ou formation.

8.3 Renonciation et divisibilité

Aucune renonciation par nous à l'une des dispositions de ces Conditions Générales d'Utilisation ne sera considérée comme une renonciation supplémentaire ou continue de cette disposition ou de toute autre disposition, et notre manquement à faire valoir un droit ou une disposition en vertu de ces Conditions Générales d'Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Si une disposition de ces Conditions Générales d'Utilisation est jugée par un tribunal ou une autre autorité compétente comme invalide, illégale ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera supprimée ou limitée au minimum nécessaire afin que les autres dispositions des Conditions Générales d'Utilisation continuent à être pleinement en vigueur et à produire tous leurs effets.

8.4 Intégralité de l'accord

Ces Conditions Générales d'Utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant votre utilisation du Site et remplacent tous les accords antérieurs et contemporains, communications et propositions, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous.

8.5 Modifications

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Si une révision est importante, nous fournirons un préavis d'au moins 30 jours avant que les nouvelles conditions n'entrent en vigueur. Ce qui constitue un changement important sera déterminé à notre seule discrétion.

En continuant à accéder à notre Site après que ces révisions deviennent effectives, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, veuillez cesser d'utiliser le Site.

8.6 Contact

Si vous avez des questions concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, veuillez nous contacter :

  • Par email : [email protected]
  • Par téléphone : +33 7 57 09 66 15
  • Par courrier : Vbrightgrove, Rue Jacques Daguerre, 44300 Nantes, France

Dernière mise à jour : 30 janvier 2026